Propriétaire du site : CAUE de la Vendée
45, boulevard des Etats-Unis, BP 685 85017 la Roche sur Yon cedex
Design et conception du site : Nicolas BAUD et Dany CARTRON (CAUE 44), Pascal Maurand (CAUE de la Vendée)
Réalisation et hébergement du site : agence CNSX
5 rue Thomas Edison 44470 CARQUEFOU – tél. 02 51 13 92 02
Toute reproduction totale ou partielle de ce site, sans autorisation du CAUE de la Vendée, est interdite.
Les photographies publiées sur ce site appartiennent à leurs auteurs, toute reproduction ou utilisation est interdite, sauf autorisation de ces derniers.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, toute personne justifiant de son identité a un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives la concernant contenues dans les fichiers informatisés du CAUE de Loire-Atlantique. Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante : caue85@caue85.com ou par courrier postal à l’adresse : CAUE de la Vendée, 45 boulevard des Etats-Unis, BP 685 85017 la Roche sur Yon cedex.
Toute personne justifiant de son identité peut, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.
Le CAUE de la Vendée, en tant que producteur des bases de données en consultation sur son site, et conformément aux dispositions de la Loi du 1er juillet 1998 sur la Propriété intellectuelle relatives à la protection juridique des bases de données, interdit l’extraction totale ou partielle du contenu de ces bases de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, ainsi que leur réutilisation, quelle qu’en soit la forme, par la mise à disposition du public de la totalité ou d’une partie substantielle de ce contenu. De même il interdit toute extraction abusive d’une partie non substantielle de ce contenu (Loi n°98-536, art. L.341.1, L.341.2, L.342.1, L.342.2, L.342.3).
La présence de liens hypertextes vers d’autres sites web n’engage pas le CAUE de la Vendée sur le contenu de ces sites.